J.O. 78 du 1 avril 2006
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Arrêté du 17 février 2006 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse
NOR : DEVO0650077A
Suppléant : M. Jean-Paul Angers.
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Titulaire : M. Jean-Paul Glad, en remplacement de M. Daniel Beguin.
Suppléant : M. Paul Demeersman, en remplacement de Mme Régine Millarakis.